Selon la loi de finances pou;r 2025, la livraison et l'installation de panneaux photovoltaïques d'une puissance inférieure ou égale à 9 kilowatts-crête sera assujettie au taux réduit de TVA de 5,5 % à partir du 1er octobre 2025, sous réserve que leur conception et leurs caractéristiques répondent à certains critères définis par un arrêté. Cet arrêté vient de paraître au Journal Officiel du 9 septembre 2025 et contient les dispositions suivantes :
Panneaux photovoltaïques admis au taux réduit de 5,5 %
Les équipements de production d'électricité utilisant l'énergie radiative du soleil d'une puissance inférieure ou égale à 9 kilowatts-crête (kWc) dont la livraison et l'installation bénéficient du taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée (5,5 %) sont ceux dont les caractéristiques respectent les critères cumulatifs suivants :
- Le bilan carbone des modules est inférieur à 530 kgCO2eq/kWc (Attention : à l’heure actuelle, pratiquement aucun panneau du marché ne remplit ces critères, qu’il soit fabriqué en France, en Europe ou à l’étranger) ;
- La quantité d'argent des cellules est inférieure à 14 mg/W ;
- La teneur de plomb des modules est inférieure à 0,1 % ;
- La teneur de cadmium des modules est inférieure à 0,01 % ;
- A ces équipements est associé un système gestionnaire d'énergie permettant de collecter en temps réel les données de production et de consommation et de piloter le comportement de consommation des équipements électriques pour maximiser la consommation électrique sur le lieu de production.
Méthodologie
Le bilan carbone, la quantité d'argent et les teneurs de plomb et de cadmium mentionnés ci-dessus doivent être évalués conformément à la méthodologie suivante :
L'évaluation du respect des critères est réalisée par un organisme
certificateur disposant d'une accréditation selon la norme EN ISO 17065
ainsi qu'une accréditation EN ISO 17025 portant sur le produit module
photovoltaïque (IEC 61215 et IEC 61730 en cours de validité ou toute
autre méthode équivalente), délivrées par l'instance nationale
d'accréditation, ou l'instance nationale d'accréditation d'un autre Etat
membre de l'Union européenne, membre de la coopération européenne pour
l'accréditation et ayant signé les accords de reconnaissance mutuelle
multilatéraux.
L'attestation de respect des critères mentionne :
- le titulaire de l'attestation : nom et adresse ;
- la référence exacte du module, sa puissance, les caractéristiques de la cellule, le poids du module ;
-
pour les modules photovoltaïques en silicium cristallin, les caractère
(numéros ou lettres) permettant l'identification des sites de
fabrication de 3 composants principaux du module que sont :
- l'usine de production des modules ;
- l'usine de production des cellules ;
- l'usine de production de plaquette de silicium,
doivent être apposés sur une étiquette au dos du module, intégré au numéro de série, ou un code spécifique à proximité de celui-ci ;
- pour
les modules photovoltaïques en couche mince, les caractères (numéros ou
lettres) permettant l'identification du site de production du module
doivent être apposés sur une étiquette au dos du module, intégré au
numéro de série, ou un code spécifique à proximité de celui-ci ;
- le nom et l'adresse des sites de production susmentionnés ;
- pour chacun de ces sites de production, les étapes de production réalisées sur le site de production ;
- la date du dernier audit réalisé sur le site d'assemblage du module, celui-ci doit dater de moins d'un an ;
- la période de validité de l'attestation ;
- les résultats obtenus pour les 4 critères (bilan carbone, quantité d'argent, teneur en plomb, teneur en cadmium) ;
- la conformité aux 4 seuils exigés.
L'attestation a une durée maximale de 12 mois.
A. - Méthodologie de l'évaluation carbone simplifiée
Pour que l'évaluation carbone simplifiée soit considérée comme valide, l'approvisionnement et l'origine de chacun des matériaux nécessaires à la fabrication des modules ou des films photovoltaïques doivent être documentés lors de sa réalisation.
I. - Hypothèses et périmètre d'évaluation de la méthode d'évaluation carbone simplifiée
L'évaluation
carbone simplifiée des modules de la centrale photovoltaïque se fonde
uniquement sur l'évaluation carbone simplifiée du laminé photovoltaïque
(module photovoltaïque sans cadre). La puissance crête des modules est
considérée uniquement sur la face avant (la puissance face arrière n'est
pas prise en compte).
Une tolérance négative de la puissance crête n'est pas autorisée dans le calcul de l'évaluation carbone simplifiée.
Les émissions de gaz à effet de serre liées aux autres composants de la centrale ne sont pas considérées.
Seules les étapes de fabrication suivantes sont prises en compte pour l'évaluation carbone simplifiée du module :
Filière silicium cristallin :
- fabrication du silicium métallurgique (MG-Si) ;
- fabrication du polysilicium ;
- fabrication du lingot (lingot as-grown) ;
- fabrication de la brique de silicium (Lingot to brick) ;
- fabrication de la plaquette (wafer) ;
- fabrication de la cellule (cell) (avant processus de découpe réalisé sur le site d'assemblage du module) ;
- fabrication du module ;
- fabrication du verre et du verre trempé ;
- fabrication de l'encapsulant (EVA, POE ou autre) ;
- fabrication de la face arrière (PET, PVF, POE ou autre) (backsheet).
Filière couche mince :
- fabrication du module ;
- fabrication du verre et du verre trempé ;
- fabrication de l'encapsulant (EVA, PET, PVF, POE ou autre) ;
- fabrication de la face arrière (PET, PVF, POE ou autre) (backsheet).
Les
émissions de gaz à effet de serre provenant des autres étapes du cycle
de vie du module ne sont pas considérées (transport vers le site de mise
en service et d'exploitation, installation, utilisation, fin de vie).
II. - Formule de calcul utilisée
L'évaluation carbone simplifiée des modules utilisés pour la centrale photovoltaïque se base sur la formule 1 suivante :
- G, exprimé en [kg eq CO2/kWc],
représente la quantité de gaz à effet de serre émise lors de la
fabrication d'un kilowatt-crête de module photovoltaïque ;
- G
s'obtient par l'addition des Gi, qui représentent les valeurs
d'émissions de gaz à effet de serre de chaque composant i du module
photovoltaïque rapportées à un kilowatt-crête de Puissance. Gi s'exprime
dans la même unité que G.
Chaque Gi s'obtient par la formule 2 suivante.
formule dans laquelle :
- Qi
représente la quantité du composant i (déterminée à l'étape 1)
nécessaire à la fabrication d'un kWc de module ou film photovoltaïque,
incluant les pertes et casses ;
- Xij, sans unité,
représente la fraction de répartition (déterminée dans l'étape 2) des
sites j de fabrication du composant i. Ce coefficient est moyenné sur
une année d'approvisionnement ;
- GWPij unitaire, exprimé en kilogramme équivalent CO2 par unité de quantification du composant, représente l'émission spécifique de CO2eq associée à la fabrication du composant i par unité de quantification du composant (par exemple le m2 pour le module) dans le site de fabrication j (déterminée dans l'étape 3) (GWP = Global Warming Potential).
III. - Etapes nécessaires au calcul du bilan carbone simplifié du module ou film photovoltaïque
III-1. Inventaire de la quantité de matériau nécessaire à la fabrication du module ou film photovoltaïque
La première étape de calcul de l'analyse carbone simplifiée du module photovoltaïque consiste à inventorier et à quantifier les composants nécessaires à la fabrication d'un kilowatt-crête de module photovoltaïque. Les coefficients du tableau 2, relatifs à la quantité de matériaux et composants nécessaires à la fabrication du produit intermédiaire, pour prendre en compte les pertes et casses générées lors de la fabrication des modules en technologies silicium cristallin sont appliqués.
La quantité de chaque composant nécessaire à la fabrication dans un kilowatt-crête de module, notée Qi, est indiquée dans une unité propre au composant :
- MG-Si en kg. Cette
valeur est ramenée à la masse de silicium nécessaire à la fabrication
d'un kWc de module. Les pertes et casses seront prises en compte ;
-
Polysilicium en kg. Cette valeur est ramenée à la masse de silicium
nécessaire à la fabrication d'un kWc de module. Les pertes et casses
seront prises en compte ;
- Lingots en kg de silicium. Cette valeur
est ramenée à la masse de silicium nécessaire à la fabrication d'u kWc
de module. Les pertes et casses seront prises en compte ;
- Brique en
kg de silicium. Cette valeur est ramenée à la masse de silicium
nécessaire à la fabrication d'un kWc de module. Les pertes et casses
seront prises en compte (tête, queue et squaring) ;
- Plaquettes (wafers) en m2
de plaquettes. Cette valeur est ramenée à la surface de plaquettes
nécessaire pour faire un kWc. Les pertes et casses seront prises en
compte. Le calcul des pertes et casses est détaillé dans le Tableau 2
pour une perte sciage (kerf) fixée à 70 µm et une densité de silicium de
2 330 kg/m2 ;
- Cellules en m2 de cellules.
Cette valeur est ramenée à la surface de cellules nécessaire pour faire
un kWc. Les pertes et casses seront prises en compte ;
- Modules en m2
de modules. Cette valeur est la surface de module nécessaire pour faire
un kWc que ce soit pour les modules cristallins ou en couches minces ;
-
Verre en kg. Cette valeur est la masse de verre nécessaire pour faire
un kWc (ramenée donc à la surface et l'épaisseur de verre, masse
volumique de référence 2 700 kg/m3) ;
- Verre trempé en
kg. Cette valeur est la masse de verre trempé nécessaire pour faire un
kWc (ramenée donc à la surface et l'épaisseur de verre trempé, masse
volumique de référence 2 700 kg/m3) ;
- Encapsulant : EVA
ou autre matériau équivalent en kg. Cette valeur est la masse
d'encapsulant nécessaire pour faire un kWc (ramenée donc à la surface et
l'épaisseur d'encapsulant, masse volumique de référence 963 kg/m3) ;
-
Face arrière : PET, backsheet ou autre matériau équivalent en kg. Cette
valeur est la masse de face arrière nécessaire pour faire un kWc
(ramenée donc à la surface et l'épaisseur de face arrière, masse
volumique de référence 1400 kg/m3) ;
- PVF en kg. Cette
valeur est la masse de PVF nécessaire pour faire un kWc (ramenée donc à
la surface et l'épaisseur de PVF, masse volumique de référence 1 400
kg/m3).
III-2. Identification du ou des sites de fabrication de chaque composant
Le calcul de l'évaluation carbone simplifiée nécessite de connaître les sites de fabrication de chacun des composants du module photovoltaïque. En effet, la quantité de gaz à effet de serre émise directement ou indirectement (production d'électricité) en conséquence est fortement dépendante du pays de fabrication.
Le site et le pays de fabrication de chaque composant doivent obligatoirement être reportés dans la colonne 6 du tableau 1.
Si un même composant i provient de différents sites de fabrication j, les coefficients de répartition xij des sources d'approvisionnement sur les différents sites de production (moyennés sur une année d'approvisionnement) doivent être indiqués dans la colonne 3 du tableau 1 (pour chaque composant i, la somme sur j des xij est égale à un).
III-3. Détermination de la quantité de gaz à effet de serre en équivalent CO2 émise directement ou indirectement lors de la fabrication du composant i par unité de quantification du composant dans le site de fabrication j (termes GWPij)
Les GWPij unitaires sont
déterminés en utilisant les valeurs fournies dans le tableau 3 selon la
méthodologie décrite dans le paragraphe ci-dessous. Le tableau 3 donne
les valeurs d'émission de gaz à effet de serre en CO2eq pour
les étapes de fabrication des composants du module photovoltaïque selon
le pays ou la zone géographique du pays de fabrication :
-
chaque ligne du tableau correspond à un type de technologie de module
photovoltaïque : monocristallin, multicristallin/monolike, silicium
amorphe (a-Si), film CdTe ou film CIGS.Si le (ou les) pays de
fabrication figure(nt) dans le tableau, la valeur d'émission spécifique
de CO2eq de la colonne correspondante devra être utilisée ;
-
si le (ou les) pays de fabrication ne figure(nt) pas dans le tableau 3 :
une valeur d'émission spécifique conservatrice sera utilisée :
- si
le pays fait partie de l'Espace économique européen la valeur à utiliser
est indiquée dans la colonne « Autre pays d'Europe » ;
- si le pays
ne fait pas partie de l'Espace économique européen, la valeur à utiliser
est indiquée dans la colonne « Autre pays du monde ».
L'évaluation carbone simplifiée du laminé photovoltaïque ne peut prendre en compte un taux de silicium recyclé (valeurs de GWPij définies par le tableau 3) supérieur à :
- 25 % dans le cas des panneaux photovoltaïques polycristallins (famille « Multi ») ;
- 33 % dans le cas des panneaux photovoltaïques monocristallins hors monolike (famille « Mono ») ;
- 34 % dans le cas des panneaux photovoltaïques monolike (famille « Monolike »).
La famille « Multi » désigne les produits dont le lingot est élaboré par solidification directionnelle.
La famille « Mono » désigne les produits dont le lingot est élaboré par les procédés dits CZ (Czochralski).
III-4. Calcul final de G
Le calcul final de G à partir de la formule 1 se fait grâce à l'addition des Gi pour tous les composants i du module ou film photovoltaïque.
Tableau 1 :
- inventaire de la composition d'un kilowatt-crête de module ou de film photovoltaïque (Qi) ;
-
identification des sites de fabrication et de la répartition des
sources d'approvisionnements pour un composant pouvant provenir de
plusieurs sites de fabrication ;
- valeurs des GWPij (Global Warming Potential) pour chaque composant du module ou film photovoltaïque, issues du tableau 3.
Quantification de chaque composant nécessaire à la fabrication d'un kWc de Puissance | Coefficients de répartition des sources d'approvisionnement sur les différents sites de fabrication | Référence type du composant | Raison sociale du site de fabrication du composé | Adresse complète et Pays du site de fabrication du composant | Valeurs de GWPij unitaires à utiliser par défaut | |
|---|---|---|---|---|---|---|
Polysilicium métallurgique (Mg-Si) | Quantité : kg | X 1 : % X 2 : % … | Réf 1 Réf 2 … | Site 1 Site 2 … | Adresse complète 1 Pays Adresse complète 2 Pays … | Valeur 1 : kg eqCO2 / kg Valeur 2 : kg eqCO2 / kg … |
Polysilicium siemens (SoG-Si) | Quantité : kg | X 1 : % X 2 : % … | Réf 1 Réf 2 … | Site 1 Site 2 … | Adresse complète 1 Adresse complète 2 … | Valeur 1 : kg eqCO2 / kg Valeur 2 : kg eqCO2 / kg … |
Lingots | Quantité : kg | X 1 : % … | Réf 1 … | Site 1 : … | Adresse complète 1 … | Valeur 1 : kg eqCO2 / kg … |
Briques | Quantité : kg | X 1 : % … | Réf 1 … | Site 1 : … | Adresse complète 1 … | Valeur 1 : kg eqCO2 / kg … |
Plaquettes (wafer) | Longueur : mm Largeur : mm Epaisseur : mm | X 1 : % … | Réf 1 … | Site 1 : … | Adresse complète 1 … | Valeur 1 : kg eqCO2 / m2 … |
Cellules | Technologie : Longueur : mm Largeur : mm Epaisseur : mm | X 1 : % … | Réf 1 … | Site 1 : … | Adresse complète 1 … | Valeur 1 : kg eqCO2 / m2 … |
Modules | Longueur : mm Largeur : mm Plage de puissances par pas de 5 Wc | X 1 : % … | Réf 1 … | Site 1 : … | Adresse complète 1 … | Valeur 1 : kg eqCO2 / m2 … |
Verre | Longueur : mm Largeur : mm Epaisseur : mm | X 1 : % … | Réf 1 … | Site 1 : … | Adresse complète 1 … | Valeur 1 : kg eqCO2 / kg … |
Verre trempé | Longueur : mm Largeur : mm Epaisseur : mm | X 1 : % … | Réf 1 … | Site 1 : … | Adresse complète 1 … | Valeur 1 : kg eqCO2 / kg … |
Encapsulant | Epaisseur : µm | X 1 : % X 2 : % … | Réf 1 Réf 2 … | Site 1 : Site 2 : | Adresse complète 1 Adresse complète 2 | Valeur 1 kg eqCO2 / kg : Valeur 2 : kg eqCO2 / kg : |
Face arrière | Epaisseur : µm | X 1 : % X 2 : % … | Réf 1 Réf 2 … | Site 1 : Site 2 : … | Adresse complète 1 Adresse complète 2 … | Valeur 1 kg eqCO2 / kg : Valeur 2 : kg eqCO2 / kg : … |
Tableau 2 : coefficients de pertes et casses pour les produits intermédiaires.
Etape de procédé/matériau | Quantité de matériau nécessaire à la fabrication du produit intermédiaire incluant les pertes et casses |
|---|---|
Polysilicium, as grown | 1,13 kg MG-Si/kg polycilium |
Lingot, mono, as-grown | 1.04 kg polySi / kg lingot |
Lingot, multi / monolike, as-grown | 1,01 kg polySi / kg lingot |
Brique mono (Lingot to brick) | 1,79 kg lingot / kg brique |
Brique multi / monolike (LiIngot to brick) | 1,56 kg lingot / kg brique |
Plaquette (wafer), | [(perte sciage + épaisseur wafer) * densité du silicium * surface wafer] kg brique /wafer |
Cellule mono, multi et monolike | 1,01 m2 plaquette / m2 cellule |
Module, mono/multi, m2 de cellules | 1,02 m2 cellule / module |
Verre | 1 kg verre/kg verre par module |
Verre trempé | 1 kg verre/kg verre par module |
Feuille d'encapsulant (EVA, POE …) | 1,01 kg encapsulant/kg encapsulant par module |
Feuille face arrière (PET / POE / PVF) | 1,02 kg feuille arrière/kg feuille arrière par module |
modules, a-Si | Non concerné |
modules, a-Si/μc-Si | Non concerné |
modules, CdTe, First Solar | Non concerné |
modules, CIGS | Non concerné |
Le
recyclage du polysilicium des pertes et casses de la fabrication du
lingot est pris en compte avec une valeur d'émission valeurs de GWPij définies dans le tableau 3 (valeur par défaut = 0 kgCO2eq/kg)
Exemple :
Considérons un module de 2,56 m2 contenant 72 cellules 182×182 mm2 en silicium monocristallin. L'épaisseur du wafer est de 160 µm.
La
masse d'encapsulant (EVA) contenu dans ce module est de 2,5 kg. La
masse d'encapsulant nécessaire à la fabrication d'un module s'élève à
2,525 kg en tenant compte des pertes. On multiplie en effet 2,5 kg par
le coefficient du tableau 2 égal à 1,01 kg EVA/ kg EVA dans le module.
Le tableau suivant présente les résultats des quantités de composants nécessaires à la fabrication du module, incluant les pertes et casses :
Matériaux/composant | Quantité contenue dans un module (pertes et casses négligées) | Quantité nécessaire à la fabrication d'un module | Coefficient de pertes et casses |
|---|---|---|---|
Encapsulant | 2,5 kg | 2,525 kg | 1,01 kg / kg EVA |
Face arrière | 1,08 kg | 1,10 kg | 1,02 kg / kg PET |
Verre | 20,5 kg | 20,5 kg | 1,00 kg / kg verre |
Trempe | 20,5 kg | 20,5 kg | 1,00 kg / kg verre |
Module (m2) | 2,56 | 2,56 | 1 |
Cellules (m2) | 2,38 = 72 * 0,182 * 0,182 | 2,43 | 1,02 x m2 cellule / module |
Plaquette (m2) | 2,38 | 2,46 | 1,01 m2 plaquette / m2 cellule |
Brique (kg) | 0,89 | 1,32 =2,46*(160+70)*2330*10-6 | |
Lingot mono Si (kg) | 0,89 | 2,36 | 1,79 kg lingot / kg brique |
Polysilicium (kg) | 0,89 | 2,45 | 1,04 kg polySi / kg Lingot |
Silicium métallurgique (MG-Si) | 0,89 | 2,77 | 1,13 kg MG-Si / kg poly Si |
Il
reste ensuite à déterminer Q, quantité de composant nécessaire à la
fabrication d'un kWc de module, et d'appliquer la formule 2 pour
calculer G.
Tableau 3 :valeurs des émissions de GES en CO2eq pour la fabrication des composants :
GWP = Global Warming Potential, Méthode : IPCC2021 GWP100 ans, Logiciel : Sima Pro 3.9.
Base des données : Ecoinvent 3.9, Sources : CEA INES.
Etape de fabrication/Matériau | Unité | Autriche | Belgique | Bulgarie | Suisse | Chypre | République Tchèque | Allemagne | Danemark | Estonie | Espagne | Finlande | France |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Silicium métallurgique MG-Si | kg eq CO2/kg | 7,73 | 7,11 | 10,74 | 5,22 | 16,89 | 12,25 | 10,06 | 7,21 | 11,96 | 7,82 | 7,34 | 5,73 |
PolySi, Siemens process | kg eq CO2/kg | 29,72 | 25,81 | 48,88 | 13,78 | 88,02 | 58,51 | 44,59 | 26,40 | 56,64 | 30,30 | 27,23 | 17,04 |
Réalisation du lingot, mono | kg eq CO2/kg | 16,52 | 14,74 | 25,28 | 9,24 | 43,17 | 29,68 | 23,32 | 15,01 | 28,83 | 16,79 | 15,39 | 10,73 |
Réalisation du lingot, multi | kg eq CO2/kg | 2,44 | 2,05 | 4,36 | 0,85 | 8,27 | 5,32 | 3,93 | 2,11 | 5,14 | 2,50 | 2,20 | 1,18 |
Réalisation du lingot, monolike | kg eq CO2/kg | 5,07 | 4,68 | 6,99 | 3,48 | 10,90 | 7,95 | 6,56 | 4,74 | 7,76 | 5,13 | 4,82 | 3,80 |
Réalisation de la brique | kg eq CO2/kg | 0,87 | 0,80 | 1,20 | 0,59 | 1,87 | 1,36 | 1,12 | 0,81 | 1,33 | 0,88 | 0,82 | 0,65 |
Fabrication des plaquettes mono | kg eq CO2/m2 | 3,72 | 3,44 | 5,08 | 2,59 | 7,86 | 5,76 | 4,77 | 3,48 | 5,63 | 3,76 | 3,54 | 2,82 |
Fabrication des plaquettes multi/monolike | kg eq CO2/m2 | 4,12 | 3,85 | 5,47 | 3,00 | 8,22 | 6,15 | 5,17 | 3,89 | 6,02 | 4,16 | 3,95 | 3,23 |
Réalisation des cellules | kg eq CO2/m2 | 20,52 | 19,12 | 27,37 | 14,82 | 41,37 | 30,82 | 25,84 | 19,33 | 30,15 | 20,73 | 19,63 | 15,99 |
Verre | kg eq CO2/kg | 1,00 | 1,00 | 1,03 | 0,98 | 1,09 | 1,05 | 1,02 | 1,00 | 1,04 | 1,00 | 1,00 | 0,98 |
Verre trempé | kg eq CO2/kg | 0,07 | 0,07 | 0,07 | 0,07 | 0,08 | 0,07 | 0,07 | 0,07 | 0,07 | 0,07 | 0,07 | 0,07 |
Encapsulant (EVA ou équivalent) | kg eq CO2/kg | 2,69 | 2,65 | 2,88 | 2,54 | 3,25 | 2,97 | 2,84 | 2,66 | 2,95 | 2,70 | 2,67 | 2,57 |
Feuille face arrière (PET ou équivalent) | kg eq CO2/kg | 3,71 | 3,67 | 3,90 | 3,56 | 4,27 | 3,99 | 3,86 | 3,68 | 3,97 | 3,72 | 3,69 | 3,59 |
Feuille face arrière (PVF) | kg eq CO2/kg | 20,52 | 20,37 | 21,29 | 19,89 | 22,86 | 21,68 | 21,12 | 20,39 | 21,60 | 20,55 | 20,43 | 20,02 |
Module cristallin | kg eq CO2/m2 module | 4,96 | 4,75 | 5,99 | 4,10 | 8,10 | 6,51 | 5,76 | 4,78 | 6,41 | 4,99 | 4,82 | 4,27 |
Fabrication module a-Si | kg eq CO2/m2 module | 25,18 | 22,49 | 38,38 | 14,20 | 65,34 | 45,01 | 35,42 | 22,90 | 43,73 | 25,58 | 23,47 | 16,45 |
Fabrication module CdTe, | kg eq CO2/m2 module | 25,55 | 22,30 | 41,45 | 12,31 | 73,95 | 49,45 | 37,89 | 22,79 | 47,90 | 26,03 | 23,48 | 15,02 |
Fabrication module CIGS | kg eq CO2/m2 module | 39,73 | 32,89 | 73,23 | 11,87 | 141,65 | 90,06 | 65,72 | 33,93 | 86,80 | 40,75 | 35,38 | 17,56 |
Etape de fabrication/Matériau | Unité | Royaume-Uni | Grèce | Croatie | Hongrie | Irlande | Islande | Italie | Lituanie | Luxembourg | Lettonie | Malte | Pays-Bas |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Silicium métallurgique MG-Si | kg eq CO2/kg | 8,12 | 12,77 | 9,40 | 9,30 | 9,65 | 5,44 | 9,29 | 9,84 | 9,24 | 10,60 | 10,11 | 10,43 |
PolySi, Siemens process | kg eq CO2/kg | 32,21 | 61,83 | 40,38 | 39,75 | 41,96 | 15,17 | 39,64 | 43,18 | 39,33 | 47,98 | 44,85 | 46,95 |
Réalisation du lingot, mono | kg eq CO2/kg | 17,66 | 31,20 | 21,40 | 21,11 | 22,12 | 9,87 | 21,06 | 22,68 | 20,92 | 24,87 | 23,44 | 24,40 |
Réalisation du lingot, multi | kg eq CO2/kg | 2,69 | 5,66 | 3,51 | 3,45 | 3,67 | 0,99 | 3,44 | 3,79 | 3,41 | 4,27 | 3,96 | 4,17 |
Réalisation du lingot, monolike | kg eq CO2/kg | 5,32 | 8,28 | 6,14 | 6,08 | 6,30 | 3,62 | 6,06 | 6,42 | 6,03 | 6,90 | 6,59 | 6,79 |
Réalisation de la brique | kg eq CO2/kg | 0,91 | 1,42 | 1,05 | 1,04 | 1,08 | 0,61 | 1,04 | 1,10 | 1,03 | 1,18 | 1,13 | 1,16 |
Fabrication des plaquettes mono | kg eq CO2/m2 | 3,89 | 6,00 | 4,47 | 4,43 | 4,59 | 2,68 | 4,42 | 4,67 | 4,40 | 5,01 | 4,79 | 4,94 |
Fabrication des plaquettes multi/monolike | kg eq CO2/m2 | 4,30 | 6,38 | 4,87 | 4,83 | 4,98 | 3,10 | 4,82 | 5,07 | 4,80 | 5,41 | 5,19 | 5,33 |
Réalisation des cellules | kg eq CO2/m2 | 21,41 | 32,00 | 24,33 | 24,11 | 24,90 | 15,32 | 24,07 | 25,34 | 23,96 | 27,05 | 25,93 | 26,68 |
Verre | kg eq CO2/kg | 1,01 | 1,05 | 1,02 | 1,02 | 1,02 | 0,98 | 1,02 | 1,02 | 1,02 | 1,03 | 1,03 | 1,03 |
Verre trempé | kg eq CO2/kg | 0,07 | 0,08 | 0,07 | 0,07 | 0,07 | 0,07 | 0,07 | 0,07 | 0,07 | 0,07 | 0,07 | 0,07 |
Encapsulant (EVA ou équivalent) | kg eq CO2/kg | 2,72 | 3,00 | 2,79 | 2,79 | 2,81 | 2,55 | 2,79 | 2,82 | 2,78 | 2,87 | 2,84 | 2,86 |
Feuille face arrière (PET ou équivalent) | kg eq CO2/kg | 3,74 | 4,02 | 3,81 | 3,81 | 3,83 | 3,57 | 3,81 | 3,84 | 3,80 | 3,89 | 3,86 | 3,88 |
Feuille face arrière (PVF) | kg eq CO2/kg | 20,62 | 21,81 | 20,95 | 20,93 | 21,01 | 19,94 | 20,92 | 21,06 | 20,91 | 21,26 | 21,13 | 21,21 |
Module cristallin | kg eq CO2/m2 module | 5,09 | 6,69 | 5,53 | 5,50 | 5,62 | 4,17 | 5,49 | 5,68 | 5,47 | 5,94 | 5,77 | 5,88 |
Fabrication module a-Si | kg eq CO2/m2 module | 26,90 | 47,30 | 32,53 | 32,09 | 33,62 | 15,16 | 32,02 | 34,46 | 31,80 | 37,76 | 35,61 | 37,05 |
Fabrication module CdTe, | kg eq CO2/ m2 module | 27,61 | 52,21 | 34,40 | 33,88 | 35,71 | 13,47 | 33,78 | 36,72 | 33,53 | 40,71 | 38,11 | 39,85 |
Fabrication module CIGS | kg eq CO2/ m2 module | 44,09 | 95,87 | 58,37 | 57,27 | 61,14 | 14,29 | 57,07 | 63,27 | 56,53 | 71,66 | 66,19 | 69,85 |
Etape de fabrication/Matériau | Unité | Norvège | Pologne | Portugal | Roumanie | Suède | Slovénie | Slovaquie | Chine | Japon | Corée du Sud | Malaisie | Philippines |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Silicium métallurgique MG-Si | kg eq CO2/kg | 5,18 | 15,28 | 8,57 | 9,32 | 5,28 | 8,83 | 9,41 | 15,37 | 12,24 | 12,56 | 14,24 | 14,98 |
PolySi, Siemens process | kg eq CO2/kg | 13,54 | 77,81 | 35,08 | 39,89 | 14,15 | 36,74 | 40,43 | 75,21 | 55,27 | 57,34 | 68,02 | 72,72 |
Réalisation du lingot, mono | kg eq CO2/kg | 9,12 | 38,51 | 18,97 | 21,17 | 9,40 | 19,73 | 21,42 | 38,77 | 29,66 | 30,60 | 35,49 | 37,64 |
Réalisation du lingot, multi | kg eq CO2/kg | 0,83 | 7,25 | 2,98 | 3,46 | 0,89 | 3,15 | 3,52 | 7,64 | 5,64 | 5,85 | 6,92 | 7,39 |
Réalisation du lingot, monolike | kg eq CO2/kg | 3,45 | 9,88 | 5,61 | 6,09 | 3,51 | 5,77 | 6,14 | 9,93 | 7,94 | 8,15 | 9,22 | 9,69 |
Réalisation de la brique | kg eq CO2/kg | 0,59 | 1,70 | 0,96 | 1,04 | 0,60 | 0,99 | 1,05 | 1,71 | 1,36 | 1,40 | 1,58 | 1,66 |
Fabrication des plaquettes mono | kg eq CO2/m2 | 2,57 | 7,13 | 4,10 | 4,44 | 2,61 | 4,22 | 4,48 | 7,37 | 5,95 | 6,10 | 6,86 | 7,19 |
Fabrication des plaquettes multi/monolike | kg eq CO2/m2 | 2,99 | 7,50 | 4,50 | 4,84 | 3,03 | 4,62 | 4,88 | 7,09 | 5,69 | 5,84 | 6,59 | 6,92 |
Réalisation des cellules | kg eq CO2/m2 | 14,73 | 37,71 | 22,44 | 24,16 | 14,95 | 23,03 | 24,35 | 37,91 | 30,78 | 31,52 | 35,34 | 37,02 |
Verre | kg eq CO2/kg | 0,98 | 1,08 | 1,01 | 1,02 | 0,98 | 1,01 | 1,02 | 1,08 | 1,04 | 1,05 | 1,06 | 1,07 |
Verre trempé | kg eq CO2/kg | 0,066 | 0,079 | 0,071 | 0,071 | 0,067 | 0,071 | 0,072 | 0,059 | 0,055 | 0,055 | 0,057 | 0,058 |
Encapsulant (EVA ou équivalent) | kg eq CO2/kg | 2,54 | 3,15 | 2,74 | 2,79 | 2,54 | 2,76 | 2,80 | 3,45 | 3,26 | 3,28 | 3,38 | 3,42 |
Feuille face arrière (PET ou équivalent) | kg eq CO2/kg | 3,56 | 4,17 | 3,76 | 3,81 | 3,56 | 3,78 | 3,82 | 4,14 | 3,95 | 3,97 | 4,07 | 4,11 |
Feuille face arrière (PVF) | kg eq CO2/kg | 19,88 | 22,45 | 20,74 | 20,93 | 19,90 | 20,81 | 20,95 | 21,97 | 21,17 | 21,26 | 21,68 | 21,87 |
Module cristallin | kg eq CO2/m2 module | 4,08 | 7,55 | 5,24 | 5,50 | 4,12 | 5,33 | 5,53 | 7,57 | 6,50 | 6,61 | 7,19 | 7,44 |
Fabrication module a-Si | kg eq CO2/m2 module | 14,03 | 58,31 | 28,88 | 32,18 | 14,45 | 30,02 | 32,56 | 58,68 | 44,94 | 46,37 | 53,73 | 56,96 |
Fabrication module CdTe, | kg eq CO2/ m2 module | 12,11 | 65,47 | 30,00 | 33,99 | 12,61 | 31,38 | 34,44 | 65,92 | 49,36 | 51,08 | 59,95 | 63,85 |
Fabrication module CIGS | kg eq CO2/ m2 module | 11,43 | 123,80 | 49,10 | 57,50 | 12,50 | 52,01 | 58,46 | 124,75 | 89,88 | 93,50 | 112,17 | 120,39 |
Etape de fabrication/Matériau | Unité | Taiwan | Etats-Unis | Russie | Canada | Turquie | Tunisie | Vietnam | Thaïlande | Singapour | Mexique | Jordanie | Inde |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Silicium métallurgique MG-Si | kg eq CO2/kg | 13,32 | 10,08 | 12,72 | 6,97 | 11,34 | 12,00 | 12,31 | 13,49 | 10,40 | 11,92 | 11,23 | 19,40 |
PolySi, Siemens process | kg eq CO2/kg | 62,18 | 41,56 | 58,35 | 21,79 | 49,56 | 53,78 | 55,75 | 63,25 | 43,61 | 53,24 | 48,87 | 100,84 |
Réalisation du lingot, mono | kg eq CO2/kg | 32,82 | 23,39 | 31,07 | 14,35 | 27,05 | 28,98 | 29,88 | 33,31 | 24,33 | 28,73 | 26,73 | 50,49 |
Réalisation du lingot, multi | kg eq CO2/kg | 6,33 | 4,27 | 5,95 | 2,29 | 5,07 | 5,49 | 5,69 | 6,44 | 4,48 | 5,44 | 5,00 | 10,20 |
Réalisation du lingot, monolike | kg eq CO2/kg | 8,63 | 6,57 | 8,25 | 4,59 | 7,37 | 7,79 | 7,99 | 8,74 | 6,78 | 7,74 | 7,30 | 12,50 |
Réalisation de la brique | kg eq CO2/kg | 1,48 | 1,13 | 1,42 | 0,78 | 1,26 | 1,34 | 1,37 | 1,50 | 1,16 | 1,33 | 1,25 | 2,15 |
Fabrication des plaquettes mono | kg eq CO2/m2 | 6,44 | 4,98 | 6,17 | 3,58 | 5,55 | 5,85 | 5,99 | 6,52 | 5,13 | 5,81 | 5,50 | 9,19 |
Fabrication des plaquettes multi/monolike | kg eq CO2/m2 | 6,18 | 4,73 | 5,91 | 3,34 | 5,29 | 5,59 | 5,72 | 6,25 | 4,87 | 5,55 | 5,24 | 8,89 |
Réalisation des cellules | kg eq CO2/m2 | 33,25 | 25,88 | 31,88 | 18,81 | 28,74 | 30,25 | 30,95 | 33,63 | 26,61 | 30,05 | 28,49 | 47,07 |
Verre | kg eq CO2/kg | 1,06 | 1,02 | 1,05 | 0,99 | 1,04 | 1,04 | 1,05 | 1,06 | 1,03 | 1,04 | 1,03 | 1,12 |
Verre trempé | kg eq CO2/kg | 0,056 | 0,052 | 0,056 | 0,049 | 0,054 | 0,055 | 0,055 | 0,057 | 0,053 | 0,055 | 0,054 | 0,064 |
Encapsulant (EVA ou équivalent) | kg eq CO2/kg | 3,32 | 3,13 | 3,29 | 2,94 | 3,20 | 3,24 | 3,26 | 3,33 | 3,15 | 3,24 | 3,20 | 3,70 |
Feuille face arrière (PET ou équivalent) | kg eq CO2/kg | 4,01 | 3,82 | 3,98 | 3,63 | 3,89 | 3,93 | 3,95 | 4,02 | 3,84 | 3,93 | 3,89 | 4,39 |
Feuille face arrière (PVF) | kg eq CO2/kg | 21,45 | 20,62 | 21,30 | 19,83 | 20,94 | 21,11 | 21,19 | 21,49 | 20,71 | 21,09 | 20,92 | 23,00 |
Module cristallin | kg eq CO2/m2 module | 6,87 | 5,76 | 6,67 | 4,70 | 6,19 | 6,42 | 6,53 | 6,93 | 5,87 | 6,39 | 6,16 | 8,96 |
Fabrication module a-Si | kg eq CO2/m2 module | 49,71 | 35,50 | 47,07 | 21,88 | 41,01 | 43,92 | 45,28 | 50,44 | 36,91 | 43,55 | 40,53 | 76,34 |
Fabrication module CdTe, | kg eq CO2/ m2 module | 55,10 | 37,98 | 51,92 | 21,56 | 44,62 | 48,13 | 49,77 | 55,99 | 39,69 | 47,68 | 44,05 | 87,20 |
Fabrication module CIGS | kg eq CO2/ m2 module | 101,97 | 65,92 | 95,28 | 31,35 | 79,90 | 87,28 | 90,73 | 103,84 | 69,51 | 86,34 | 78,69 | 169,55 |
Etape de fabrication/Matériau | Unité | Afrique du Sud | Qatar | Arabie saoudite | UAE | Algérie | Maroc | Egypte | Brésil | Ukraine | Macédoine du Nord | Serbie |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Silicium métallurgique MG-Si | kg eq CO2/kg | 16,77 | 11,36 | 16,53 | 11,24 | 12,44 | 14,91 | 12,21 | 6,72 | 10,85 | 15,33 | 15,22 |
PolySi, Siemens process | kg eq CO2/kg | 84,12 | 49,68 | 82,59 | 48,91 | 56,57 | 72,31 | 55,12 | 20,15 | 46,44 | 78,09 | 74,27 |
Réalisation du lingot, mono | kg eq CO2/kg | 42,85 | 27,10 | 42,15 | 26,75 | 30,25 | 37,45 | 29,59 | 13,61 | 25,62 | 38,64 | 38,34 |
Réalisation du lingot, multi | kg eq CO2/kg | 8,53 | 5,08 | 8,38 | 5,01 | 5,77 | 7,35 | 5,63 | 2,13 | 4,76 | 7,28 | 7,54 |
Réalisation du lingot, monolike | kg eq CO2/kg | 10,83 | 7,38 | 10,67 | 7,31 | 8,07 | 9,65 | 7,93 | 4,43 | 7,06 | 9,91 | 9,84 |
Réalisation de la brique | kg eq CO2/kg | 1,86 | 1,27 | 1,83 | 1,25 | 1,38 | 1,66 | 1,36 | 0,76 | 1,21 | 1,70 | 1,69 |
Fabrication des plaquettes mono | kg eq CO2/m2 | 8,00 | 5,56 | 7,89 | 5,50 | 6,05 | 7,16 | 5,94 | 3,46 | 5,33 | 7,15 | 7,30 |
Fabrication des plaquettes multi/monolike | kg eq CO2/m2 | 7,72 | 5,30 | 7,61 | 5,24 | 5,78 | 6,89 | 5,68 | 3,22 | 5,07 | 7,52 | 7,03 |
Réalisation des cellules | kg eq CO2/m2 | 41,10 | 28,78 | 40,55 | 28,51 | 31,24 | 36,87 | 30,72 | 18,22 | 27,62 | 37,82 | 37,57 |
Verre | kg eq CO2/kg | 1,09 | 1,04 | 1,09 | 1,03 | 1,05 | 1,07 | 1,04 | 0,99 | 1,03 | 1,08 | 1,07 |
Verre trempé | kg eq CO2/kg | 0,06 | 0,05 | 0,06 | 0,05 | 0,06 | 0,06 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,08 | 0,06 |
Encapsulant (EVA ou équivalent) | kg eq CO2/kg | 3,53 | 3,20 | 3,52 | 3,20 | 3,27 | 3,42 | 3,26 | 2,92 | 3,17 | 3,16 | 3,44 |
Feuille face arrière (PET ou équivalent) | kg eq CO2/kg | 4,22 | 3,89 | 4,21 | 3,89 | 3,96 | 4,11 | 3,95 | 3,61 | 3,86 | 4,18 | 4,13 |
Feuille face arrière (PVF) | kg eq CO2/kg | 22,33 | 20,95 | 22,27 | 20,92 | 21,22 | 21,85 | 21,17 | 19,77 | 20,82 | 22,46 | 21,93 |
Module cristallin | kg eq CO2/m2 module | 8,05 | 6,20 | 7,97 | 6,16 | 6,57 | 7,42 | 6,49 | 4,61 | 6,03 | 7,56 | 7,52 |
Fabrication module a-Si | kg eq CO2/m2 module | 64,82 | 41,09 | 63,77 | 40,57 | 45,84 | 56,69 | 44,84 | 20,76 | 38,86 | 58,50 | 58,03 |
Fabrication module CdTe, | kg eq CO2/ m2 module | 73,32 | 44,72 | 72,05 | 44,09 | 50,44 | 63,52 | 49,24 | 20,21 | 42,03 | 65,71 | 65,14 |
Fabrication module CIGS | kg eq CO2/ m2 module | 140,33 | 80,11 | 137,65 | 78,78 | 92,16 | 119,68 | 89,62 | 28,49 | 74,45 | 124,29 | 123,10 |
Etape de fabrication/Matériau | Unité | Autre pays d'Europe | Autre pays du Monde |
|---|---|---|---|
Silicium métallurgique MG-Si | kg eq CO2/kg | 8,60 | 12,67 |
PolySi, Siemens process | kg eq CO2/kg | 35,29 | 58,03 |
Réalisation du lingot, mono | kg eq CO2/kg | 19,07 | 30,92 |
Réalisation du lingot, multi | kg eq CO2/kg | 3,00 | 5,92 |
Réalisation du lingot, monolike | kg eq CO2/kg | 5,63 | 8,22 |
Réalisation de la brique | kg eq CO2/kg | 0,96 | 1,41 |
Fabrication des plaquettes mono | kg eq CO2/m2 | 4,11 | 6,15 |
Fabrication des plaquettes multi/monolike | kg eq CO2/m2 | 4,51 | 5,88 |
Réalisation des cellules | kg eq CO2/m2 | 22,51 | 31,77 |
Verre | kg eq CO2/kg | 1,01 | 1,05 |
Verre trempé | kg eq CO2/kg | 0,07 | 0,06 |
Encapsulant (EVA ou équivalent) | kg eq CO2/kg | 2,75 | 3,28 |
Feuille face arrière (PET ou équivalent) | kg eq CO2/kg | 3,77 | 3,97 |
Feuille face arrière (PVF) | kg eq CO2/kg | 20,75 | 21,28 |
Module cristallin | kg eq CO2/m2 module | 5,26 | 6,65 |
Fabrication module a-Si | kg eq CO2/m2 module | 29,02 | 46,85 |
Fabrication module CdTe, | kg eq CO2/ m2 module | 30,17 | 51,66 |
Fabrication module CIGS | kg eq CO2/ m2 module | 49,46 | 94,72 |
B. - Méthodologie de quantification de la quantité d'argent et des teneurs en plomb et en cadmium
1. Critère « Quantité d'argent »
On considère la quantité d'argent contenue dans la cellule par unité de puissance (W) de la cellule.
Elle
est calculée de la façon suivante : quantité d'argent totale dans la
cellule (face avant, face arrière, bus bars…)/[Puissance minimum de la
cellule + Puissance maximum de la cellule]/2.
2. Critère « Teneur en plomb »
On considère la quantité de plomb contenu dans le module, en pourcentage de la masse du module.
Elle est calculée de la façon suivante : [quantité dans les ribbons string + quantité dans les ribbons d'interconnexion] (kg/m2)* surface du module (m2)/masse du module (kg).
3. Critère « Teneur en cadmium »
On considère la quantité de cadmium contenu dans le module, en pourcentage de la masse du module.
Elle est calculée de la façon suivante : quantité du cadmium dans le module (kg/m2)*surface du module (m2)/masse du module (kg).
Lien vers le texte officiel : Arrêté du 8 septembre 2025, J.O. du 9.