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samedi 14 septembre 2024

Bâtiment et travaux publics : les index BT, TP et IM de juillet 2024

 

Les index nationaux du bâtiment et des travaux publics, ainsi que les index divers de la construction et l'indice de réactualisation des actifs matériels (IM) dans la construction s'établissent pour le mois de juillet 2024 aux valeurs indiquées dans les tableaux ci-dessous :

mercredi 4 septembre 2024

Bâtiment et travaux publics : les index BT, TP et IM de juin 2024

Les index nationaux du bâtiment et des travaux publics, ainsi que les index divers de la construction et l'indice de réactualisation des actifs matériels (IM) dans la construction s'établissent pour le mois de juin 2024 aux valeurs indiquées dans les tableaux ci-dessous :

mardi 16 juillet 2024

Plombiers, BTP : un arrêté fixe les règles d'installation d'un dispositif d'assainissement individuel (broyeur WC, sanibroyeur)

Un arrêté, publié au Journal Officiel du 11 juillet 2024, encadre les conditions d'installation et d'utilisation des dispositifs de désagrégation et d'évacuation des matières fécales dans les logements non raccordés à un réseau d'assainissement collectif ou non collectif.

Bâtiment et travaux publics : les index BT, TP et IM de mai 2024

Les index nationaux du bâtiment et des travaux publics, ainsi que les index divers de la construction et l'indice de réactualisation des actifs matériels (IM) dans la construction s'établissent pour le mois de mai 2024 aux valeurs indiquées dans les tableaux ci-dessous :

mardi 9 juillet 2024

Entreprises du BTP employant jusqu'à 15 salariés : une aide de l'Etat pour compenser la hausse du GNR

Afin de compenser la hausse des prix du GNR, qui a eu un impact important sur la trésorerie des entreprises du secteur, une aide est mise en œuvre pour l'année 2024 en faveur de certaines PME du secteur du BTP.

dimanche 30 juin 2024

BTP, spectacles, transports : augmentation de la cotisation congés payés

Par suite de la récente loi selon laquelle les salariés acquièrent désormais des jours de congés lorsqu'ils sont en arrêt maladie, un décret vient de modifier le mode de calcul des cotisations versées par les employeurs aux caisses de congés payés dans certains secteurs d'activité.

BTP : l'indemnisation pour intempéries est étendue aux arrêts de travail pour cause de canicule

Un décret paru au Journal Officiel du 29 juin 2024 précise les conditions atmosphériques qui permettent de qualifier un arrêt de travail comme relevant des intempéries ouvrant droit à indemnisation. La canicule est désormais explicitement incluse dans ce périmètre.

jeudi 27 juin 2024

Bâtiment et travaux publics : les index BT, TP et IM d'avril 2024



Les index nationaux du bâtiment et des travaux publics, ainsi que les index divers de la construction et l'indice de réactualisation des actifs matériels (IM) dans la construction s'établissent pour le mois d'avril 2024 aux valeurs indiquées dans les tableaux ci-dessous :

mardi 29 décembre 2015

BTP : précisions sur le contrôle des compétences des personnes intervenant dans les travaux à proximité des réseaux


Un arrêté du ministre de l'écologie précise les modalités d'application de l'arrêté du 15 février 2012 modifié relatifs à la mise en œuvre de la réforme anti-endommagement.